Hut
Design suisse · 118838 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118838
- Numéro de demande
- 1991-18838
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 02-03 Habillement et mercerie
- Déposé
- 12 avr. 1991
- Enregistré
- 26 avr. 1991
- Publié
- 15 mai 1991
- Radié
- 11 avr. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
- 28 févr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
- 28 avr. 2006
Désignation
- Désignation
- Hüte → Hut
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2006
- 28 avr. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2006
- 13 juil. 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
- 15 juil. 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 15 mai 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.