Chaises, tables

Design suisse · 118841 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118841
Numéro de demande
1991-18841
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 17 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
Déposé
11 avr. 1991
Enregistré
26 avr. 1991
Publié
15 mai 1991
Radié
11 avr. 1996
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.