Fahrradständer

Design suisse · 118849 · Radié

Designs

Design mg-9032 / 1

Design mg-9032 / 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118849
Numéro de demande
1991-18849
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
08-10 Outils et quincaillerie
Déposé
12 avr. 1991
Enregistré
26 avr. 1991
Publié
15 mai 1991
Radié
12 avr. 2001
Motif
Non prolongé
Priorité
IT BZ 91 0 000 002 28.01.1991
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  2. 15 mai 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.