Taschen- und Armbanduhren
Design suisse · 118856 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118856
- Numéro de demande
- 1991-18856
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 21 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 9 avr. 1991
- Enregistré
- 26 avr. 1991
- Publié
- 15 mai 1991
- Radié
- 9 avr. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2006
- 30 nov. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000
- 15 déc. 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995
- 15 mai 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.