Uhrenzifferblätter

Design suisse · 118859 · Radié

Designs

Design 8252-1

Design 8252-2

Design 8252-3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118859
Numéro de demande
1991-18859
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
9 avr. 1991
Enregistré
26 avr. 1991
Publié
15 mai 1991
Radié
9 avr. 2006
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2006

  2. 30 nov. 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000

  3. 15 déc. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

  4. 15 mai 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Citizen Watch Co. Ltd.

1-1, 2-chome, Nishi-Shinjuku, Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Créateur

Akihiko Kuroda

Saitama-ken

Yoshie Yamasaki

Chiba-ken

Kaname Atsumi

Tokyo

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.