Zahnbürste

Design suisse · 118902 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118902
Numéro de demande
1991-18902
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
04-02 Brosserie
Déposé
23 avr. 1991
Enregistré
8 mai 1991
Publié
31 mai 1991
Radié
23 avr. 1996
Motif
Renonciation
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.