montres-sablier
Design suisse · 118911 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118911
- Numéro de demande
- 1991-18911
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 17 avr. 1991
- Enregistré
- 8 mai 1991
- Publié
- 31 mai 1991
- Radié
- 17 avr. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2006
- 15 mars 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de, Microélectronique et, d'Horlogerie S.A., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group SA, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
- 15 mars 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
- 14 juin 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → SMH Société Suisse de, Microélectronique et, d'Horlogerie S.A., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996
- 30 avr. 1996
Transféré
- Titulaire
- Anita Rion, 2724 La Chaux-des-Breuleux → Compagnie des Montres Longines, Francillon S.A., 2610 St-Imier
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996
- 30 avr. 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996
- 31 mai 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.