Stuhl

Design suisse · 118927 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118927
Numéro de demande
1991-18927
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
14 mai 1991
Enregistré
23 mai 1991
Publié
14 juin 1991
Radié
14 mai 2006
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2006

  2. 31 août 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

  3. 13 sept. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  4. 14 juin 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Aldo Bachmayer

9436 Balgach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.