Druckdose
Design suisse · 118930 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118930
- Numéro de demande
- 1991-18930
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 14 mai 1991
- Enregistré
- 23 mai 1991
- Publié
- 14 juin 1991
- Radié
- 14 mai 1996
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 248
Design 249
Design 250
Design 251
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.