Montres
Design suisse · 118935 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118935
- Numéro de demande
- 1991-18935
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 10 mai 1991
- Enregistré
- 23 mai 1991
- Publié
- 14 juin 1991
- Radié
- 22 mai 2001
- Motif
- Renonciation
- Priorité d’exposition
- Château des Monts Le Locle, Suisse, 3 mai 1991
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996
- 14 juin 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.