Stoff- und Tapetendesign
Design suisse · 118989 · Radié
Designs
Design 2
Design 3
Design 7
Design 11
Design 12
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118989
- Numéro de demande
- 1991-18989
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles05-06 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 11 juin 1991
- Enregistré
- 24 juin 1991
- Publié
- 15 juil. 1991
- Radié
- 11 juin 1996
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.