Taschenhalter

Design suisse · 118992 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118992
Numéro de demande
1991-18992
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
08-08 Outils et quincaillerie
Déposé
6 juin 1991
Enregistré
24 juin 1991
Publié
15 juil. 1991
Radié
6 juin 2011
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.12.2011

  2. 15 mars 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2006

  3. 31 août 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

  4. 30 août 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  5. 15 juil. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Christian Aerne

8180 Bülach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.