UV-Strahlungskammer

Design suisse · 118996 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118996
Numéro de demande
1991-18996
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-05 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
26 avr. 1991
Enregistré
24 juin 1991
Publié
15 juil. 1991
Radié
26 avr. 2006
Motif
Non prolongé
Priorité
SE 90-2356 01.11.1990
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2006

  2. 15 mars 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  3. 15 mai 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  4. 15 juil. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.