Uhrenarmbänder

Design suisse · 118998 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118998
Numéro de demande
1991-18998
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
13 juin 1991
Enregistré
24 juin 1991
Publié
15 juil. 1991
Radié
13 juin 1996
Motif
Non prolongé
Priorité
IT 21.12.1990
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.