Wandkasten

Design suisse · 119007 · Radié

Designs

Design D 4059-1

Design D 4059-2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119007
Numéro de demande
1991-18007
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
20-01 Équipement de vente et de publicité, enseignes
Déposé
7 juin 1991
Enregistré
24 juin 1991
Publié
15 juil. 1991
Radié
6 juin 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
SE 20.12.1990
SE 12.04.1991
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.06.2016

  2. 15 juin 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

  3. 14 juil. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2006

  4. 30 avr. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001

  5. 28 juin 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  6. 15 juil. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.