Fahrrad-Ständer
Design suisse · 119016 · Radié
Designs
Design M1
Design M1
Design M1
Design M1
Design M1
Design M1
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119016
- Numéro de demande
- 1991-19016
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 08-10 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 29 mai 1991
- Enregistré
- 8 juil. 1991
- Publié
- 31 juil. 1991
- Radié
- 29 mai 1996
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.