Stoffmuster

Design suisse · 119037 · Radié

Designs

Design 1

Exemplaire déposé

Design 2

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119037
Numéro de demande
1991-19037
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
05-05 Textiles et matériaux en feuilles
Déposé
26 juin 1991
Enregistré
25 juil. 1991
Publié
15 août 1991
Radié
26 juin 1996
Motif
Renonciation
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.