Hocker, Sessel, Liege
Design suisse · 119039 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119039
- Numéro de demande
- 1991-19039
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 9 juil. 1991
- Enregistré
- 25 juil. 1991
- Publié
- 15 août 1991
- Radié
- 8 juil. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.07.2016
- 15 juil. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
- 15 sept. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2006
- 31 oct. 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
- 15 janv. 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
- 15 janv. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
- 15 août 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.