Stuhl

Design suisse · 119041 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119041
Numéro de demande
1991-19041
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
15 juil. 1991
Enregistré
25 juil. 1991
Publié
15 août 1991
Radié
15 juil. 1996
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.