Flasche
Design suisse · 119045 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119045
- Numéro de demande
- 1991-19045
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 17 juil. 1991
- Enregistré
- 25 juil. 1991
- Publié
- 15 août 1991
- Radié
- 17 juil. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2007
- 31 déc. 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Lever Fabergé AG, Grafenau 12, 6301 Zug → Lever Fabergé GmbH, Grafenau 12, 6301 Zug
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2002
- 15 août 2001
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Lever AG, Grafenau 12, 6301 Zug → Lever Fabergé AG, Grafenau 12, 6301 Zug
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
- 31 juil. 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
- 13 sept. 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
- 15 août 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.