Pneumatico gigante

Design suisse · 119056 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119056
Numéro de demande
1991-19056
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-15 Moyens de transport et de levage
Déposé
17 juin 1991
Enregistré
25 juil. 1991
Publié
15 août 1991
Radié
17 juin 2011
Motif
Non prolongé
Priorité
IT 22365 B/90 21.12.1990
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.01.2012

  2. 14 juil. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2006

  3. 29 juin 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001

  4. 28 juin 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  5. 15 août 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.