Garderobe, Zeitungsständer, Schrank-Container

Design suisse · 119072 · Radié

Designs

Design 001

Design 002

Design 003

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119072
Numéro de demande
1991-19072
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
06-04 Ameublement
08-08 Outils et quincaillerie
Déposé
30 juil. 1991
Enregistré
6 août 1991
Publié
30 août 1991
Radié
30 juil. 2001
Motif
Non prolongé
Priorité d’exposition
Design Preis Schweiz, Kunstmuseum, Solothurn, 28 juin 1991
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 30 août 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Andreas Netthoevel

2500 Biel 4

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.