Instrument de coupe

Design suisse · 119074 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119074
Numéro de demande
1991-19074
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
08-03 Outils et quincaillerie
Déposé
23 juil. 1991
Enregistré
6 août 1991
Publié
30 août 1991
Radié
22 juil. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.08.2016

  2. 15 juil. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2011

  3. 31 juil. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2006

  4. 13 juil. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  5. 31 juil. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  6. 30 août 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991

Parties

Titulaire

NT Incorporated

3-29, Nakano 4-chome Higashisumiyoshi-ku, Osaka, JP

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A. Ingénieurs-Conseils

122, route de Genève PO Box 324, 1226 Genève - Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.