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Design suisse · 119083 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119083
- Numéro de demande
- 1991-19083
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 19-08 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 19 juil. 1991
- Enregistré
- 6 août 1991
- Publié
- 30 août 1991
- Radié
- 19 juil. 1996
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 août 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.