Grills à sandwich
Design suisse · 119100 · Radié
Designs
Design 11082A.1 - 11082A.4
Design 11082B.1 - 11082B.3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119100
- Numéro de demande
- 1991-19100
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 16 juil. 1991
- Enregistré
- 23 août 1991
- Publié
- 13 sept. 1991
- Radié
- 16 juil. 1996
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 2.012.392 17.01.1991GB 2.012.391 17.01.1991
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.