Flaschenkasten

Design suisse · 119107 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119107
Numéro de demande
1991-19107
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-04 Emballages et récipients
Déposé
2 août 1991
Enregistré
23 août 1991
Publié
13 sept. 1991
Radié
2 août 2001
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  2. 13 sept. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.