Motoscafo

Design suisse · 119111 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119111
Numéro de demande
1991-19111
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-06 Moyens de transport et de levage
Déposé
9 juil. 1991
Enregistré
23 août 1991
Publié
13 sept. 1991
Radié
9 juil. 1996
Motif
Non prolongé
Priorité
IT T091 000000 5 11.01.1991
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.