Wärmetauscher
Design suisse · 119123 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119123
- Numéro de demande
- 1991-19123
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 11 juil. 1991
- Enregistré
- 23 août 1991
- Publié
- 13 sept. 1991
- Radié
- 11 juil. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 07/643'650 18.01.1991
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2007
- 15 août 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
- 28 juin 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 13 sept. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.