Textilmuster
Design suisse · 119130 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119130
- Numéro de demande
- 1991-19130
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 27 juin 1991
- Enregistré
- 9 sept. 1991
- Publié
- 30 sept. 1991
- Radié
- 27 juin 1996
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 19.03.1991
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.