Kleiderbügel

Design suisse · 119135 · Radié

Designs

Design 116.250 (1.1)

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119135
Numéro de demande
1991-19135
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 7 designs
Classes
06-08 Ameublement
Déposé
28 août 1991
Enregistré
9 sept. 1991
Publié
30 sept. 1991
Radié
28 août 2001
Motif
Non prolongé
Priorité
DE M 91 02 995.3 20.04.1991
DE M 91 02 996.1 20.04.1991
DE M 91 03 169.9 26.04.1991
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  2. 30 sept. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Robert Thoma GmbH Rotho Kunststoffwerke

Wiesentalstrasse 10, Freiburg im Breisgau, DE

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48, 8006 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.