Werkzeug-Griff
Design suisse · 119140 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119140
- Numéro de demande
- 1991-19140
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 08-06 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 24 août 1991
- Enregistré
- 9 sept. 1991
- Publié
- 30 sept. 1991
- Radié
- 23 août 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.09.2016
- 31 août 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2011
- 30 mars 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2007
- 28 déc. 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
- 15 nov. 2001
Transféré
- Titulaire
- W. Jakob, Qualitätswerkzeuge, Sonneckstrasse 5, 8630 Rüti ZH, Hanspeter Schneider, Grafisches Atelier, Alpstrasse 4, 8352 Räterschen → Werner Jakob, Niggitalstrasse 22, 8630 Rüti ZH
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 31 déc. 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
- 30 sept. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.