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Design suisse · 119167 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119167
Numéro de demande
1991-19167
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
12 sept. 1991
Enregistré
23 sept. 1991
Publié
15 oct. 1991
Radié
12 sept. 1996
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Fouad Khairi

1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.