Badewanne
Design suisse · 119180 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119180
- Numéro de demande
- 1991-19180
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 16 août 1991
- Enregistré
- 23 sept. 1991
- Publié
- 15 oct. 1991
- Radié
- 16 août 1996
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE M 91'01'196.5 20.02.1991
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.