Machine à graver

Design suisse · 119198 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119198
Numéro de demande
1991-19198
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
19-06 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
29 août 1991
Enregistré
4 oct. 1991
Publié
31 oct. 1991
Radié
29 août 2001
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 29 déc. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Roland Nithardt, Y-PARC, Chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

  3. 31 oct. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.