Badewanne
Design suisse · 119200 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119200
- Numéro de demande
- 1991-19200
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 30 août 1991
- Enregistré
- 4 oct. 1991
- Publié
- 31 oct. 1991
- Radié
- 30 août 1996
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- SE 91-0458 01.03.1991
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.