Boîtier de montre
Design suisse · 119243 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119243
- Numéro de demande
- 1991-19243
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 18 oct. 1991
- Enregistré
- 5 nov. 1991
- Publié
- 29 nov. 1991
- Radié
- 18 oct. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2007
- 15 août 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
- 15 août 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
- 31 juil. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Me Bernadette Schindler Velasco, c/o Pirenne, Python, Schifferli, Peter & Associés, r. Bellot 3, 1206 Genève → Inteltech SA, 21, rue de l'Evole, 2000 Neuchâtel
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996
- 15 juil. 1996
Transféré
- Titulaire
- Desartech SA, 1, rue du Perron, 1204 Genève → Hervé Schick, EURL, 12, rue Lavoisier, Case postale 31, ZI des Tilleroyes, cédex 25038, Besançon, France
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 29 nov. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Hervé Schick EURL
Besançon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.