Bauschablone

Design suisse · 119249 · Radié

Designs

Reproductions et exemplaire

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119249
Numéro de demande
1991-19249
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
19-06 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
31 oct. 1991
Enregistré
5 nov. 1991
Publié
29 nov. 1991
Radié
31 oct. 2006
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2007

  2. 28 févr. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

  3. 15 janv. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  4. 29 nov. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Markus Zweifel

6247 Schötz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.