CD-Gestell-Möbel

Design suisse · 119284 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119284
Numéro de demande
1991-19284
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-04 Ameublement
Déposé
1 nov. 1991
Enregistré
21 nov. 1991
Publié
13 déc. 1991
Radié
31 oct. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.11.2016

  2. 15 août 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2011

  3. 15 août 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2006

  4. 31 janv. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

  5. 30 mai 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

  6. 30 mai 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

  7. 13 déc. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Kuno Müller

6017 Ruswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.