Montre bracelet

Design suisse · 119296 · Radié

Designs

Reproductions et exemplaire

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119296
Numéro de demande
1991-19296
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
12 nov. 1991
Enregistré
21 nov. 1991
Publié
13 déc. 1991
Radié
11 nov. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité d’exposition
Foire de l'Horlogerie et de la bijouterie à Hong Kong, 2 sept. 1991
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

  2. 15 août 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2011

  3. 15 août 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2006

  4. 28 déc. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

  5. 31 janv. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

  6. 13 déc. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Achor S.A. Commerce de montres et mouvements d'horlogerie

124, route de Fornet, 2718 Lajoux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.