Nahrungs- oder Futtermittelstück in Mausform
Design suisse · 119308 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119308
- Numéro de demande
- 1991-19308
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 01-01 Denrées alimentaires01-06 Denrées alimentaires
- Déposé
- 27 nov. 1991
- Enregistré
- 9 déc. 1991
- Publié
- 31 déc. 1991
- Radié
- 27 nov. 2001
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 16.07.1991
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
- 31 déc. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.