Bac à vendanges

Design suisse · 119320 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119320
Numéro de demande
1991-19320
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-02 Emballages et récipients
Déposé
28 nov. 1991
Enregistré
9 déc. 1991
Publié
31 déc. 1991
Radié
28 nov. 1996
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Claude Serex

1604 Puidoux

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.