Bloc terminal pour installations de télécommunications, protégé contre les effets de déplacement électrique de l'environnement.
Design suisse · 119331 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119331
- Numéro de demande
- 1991-19331
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 14-02 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 28 nov. 1991
- Enregistré
- 9 déc. 1991
- Publié
- 31 déc. 1991
- Radié
- 28 nov. 1996
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 26.06.1991
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.