Displays
Design suisse · 119340 · Radié
Designs
Design 1
Exemplaire déposé
Design 2
Exemplaire déposé
Design 3
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119340
- Numéro de demande
- 1991-19340
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 20-03 Équipement de vente et de publicité, enseignes
- Déposé
- 2 déc. 1991
- Enregistré
- 9 déc. 1991
- Publié
- 31 déc. 1991
- Radié
- 2 déc. 1996
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.