Schneideinsatz für spanabhebende Bearbeitung

Design suisse · 119357 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119357
Numéro de demande
1991-19357
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
08-03 Outils et quincaillerie
Déposé
29 oct. 1991
Enregistré
20 déc. 1991
Publié
15 janv. 1992
Radié
28 oct. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
SE 91-0970 02.05.1991
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.11.2016

  2. 14 oct. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.10.2011

  3. 15 juin 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2006

  4. 31 août 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

  5. 13 sept. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  6. 15 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.