Behälter mit Kappe
Design suisse · 119359 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119359
- Numéro de demande
- 1991-19359
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients09-07 Emballages et récipients
- Déposé
- 12 déc. 1991
- Enregistré
- 20 déc. 1991
- Publié
- 15 janv. 1992
- Radié
- 12 déc. 1996
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 28.06.1991
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.