Montres-bracelet
Design suisse · 119367 · Radié
Designs
Design 67.1
Design 67.2
Design 67.3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119367
- Numéro de demande
- 1991-19367
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 17 déc. 1991
- Enregistré
- 20 déc. 1991
- Publié
- 15 janv. 1992
- Radié
- 17 déc. 1996
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.