Velokorb

Design suisse · 119370 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119370
Numéro de demande
1991-19370
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-11 Moyens de transport et de levage
Déposé
28 nov. 1991
Enregistré
20 déc. 1991
Publié
15 janv. 1992
Radié
28 nov. 1996
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.