Boîtier pour appareil électronique

Design suisse · 119373 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119373
Numéro de demande
1991-19373
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
14-03 Enregistrement, télécommunication et informatique
Déposé
27 nov. 1991
Enregistré
20 déc. 1991
Publié
15 janv. 1992
Radié
27 nov. 1996
Motif
Non prolongé
Priorité
US 07/713,442 30.05.1991
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.