Papierspender
Design suisse · 119375 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119375
- Numéro de demande
- 1991-19375
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 14 oct. 1991
- Enregistré
- 20 déc. 1991
- Publié
- 15 janv. 1992
- Radié
- 14 oct. 2001
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- SE 15.04.1991
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
- 15 janv. 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.