Helme
Design suisse · 119383 · Radié
Designs
Design 1.1 - 1.7
Design 2.1 - 2.7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119383
- Numéro de demande
- 1991-19383
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 02-03 Habillement et mercerie
- Déposé
- 16 déc. 1991
- Enregistré
- 8 janv. 1992
- Publié
- 15 janv. 1992
- Radié
- 16 déc. 1996
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.